CIRCULAIRE N° 97-123 DU 23-5-1997 : mission du professeur Mission du Professeur exerçant en collège, en lycée d’enseignement général et technologique ou en lycée professionnel.

Circulaire n° 93-087 du 21 janvier 1993 sur le rôle du professeur principal dans les collèges et les lycées.

Décret n°85-924 du 30 août 1985 relatif aux établissements publics locaux d’enseignement - équipes pédagogiques, conseils de classe, conseil pédagogique.