Décret définissant le statut particulier des professeurs et des professeurs techniques chefs de travaux des collèges d’enseignement technique - abrogé par le décret n° 92-1189 du 6 novembre 1992 relatif au statut particulier des professeurs de lycée professionnel.

Circulaire n° 82-322 du 23 Juillet 1982 sur le rôle du professeur technique chef de travaux de collège d’enseignement technique - abrogée par la circulaire n° 91-306 du 21 novembre 1991 sur les chefs de travaux des lycées techniques et des lycées professionnels.

Circulaire n° 77-1035 du 16 février 1977 – abrogée par la circulaire n° 82-322 du 23 Juillet 1982 - sur le rôle du professeur technique chef de travaux de collège d’enseignement technique.

La circulaire du ministre de l’Éducation Nationale Jean Zay du 9 janvier 1939 pour préciser le rôle des « professeurs techniques chefs de travaux dans les écoles pratiques d’industrie et les sections d’enseignement technique industriel annexées aux établissements du second degré ».

Circulaire n° 2000-095 du 26-6-2000 : Encadrement des périodes en entreprise dans les formations professionnelles de niveaux V et IV des lycées.